Programme de la TED de 2010

• Resoumissions d'une déclaration
• Communication avec l'ARC
• Précisions sur le renouvellement par rapport à la nouvelle inscription

Dans cette section, nous passerons en revue la nouvelle initiative de l'ARC pour les resoumissions de déclarations, un important avis pour la communication avec l'ARC, et nous préciserons les processus de renouvellement et d'inscription pour la TED.

Resoumissions d'une déclarations

• Augmentation du nombre de demandes aux contribuables de produire une déclaration de revenus.
• L'ARC a découvert que les déclarations de revenus qui étaient rejetées en raison d'erreurs corrigibles n'étaient jamais soumises de nouveau.
• L'ARC envoie deux fois par année - soit en avril et en septembre, des messages aux déclarants par voie électronique pour qu'ils resoumettent les déclarations.

Au cours des dernières années, l'ARC a dû accroître le nombre de demandes à envoyer aux contribuables pour qu'ils produisent une déclaration. Dans bon nombre de cas, les contribuables affirmaient avoir transmis leur déclaration par IMPÔTNET ou s'être adressés à un préparateur de déclarations de revenus qui avait transmis leur déclaration par la TED.

L'ARC a déterminé que les déclarations avaient été produites mais avaient été rejetées en raison d'une erreur corrigible. Cependant, ces déclarations n'ont jamais été resoumises. À titre de service aux préparateurs de déclarations de revenus, l'ARC réglera les situations de la TED en envoyant des messages aux déclarants par voie électronique qui ont produit des déclarations qui ont été rejetées, mais sans être corrigées et resoumises. Ces messages seront envoyés en avril et en septembre de chaque année. Ce processus devrait réduire le nombre de pénalités imposées aux contribuables pour production tardive et améliorer nos communications avec les préparateurs de déclarations de revenus.

Communication avec l'ARC

• L'ARC communique régulièrement avec les préparateurs de déclarations de revenus au moyen du site Web et du courriel.
• Les déclarants par voie électronique ne peuvent pas recevoir de courriels de EFILE-TED [noreply@cra-arc.gc.ca] si leur ordinateur considère les courriels entrants comme des pourriels.
• Les préparateurs de déclarations de revenus doivent s'assurer que les programmes de communication de leurs ordinateurs sont correctement configurés pour recevoir des courriels de l'ARC.

Comme nous l'avons mentionné dans la diapositive précédente, d'importants messages sont régulièrement transmis à la communauté des préparateurs de déclarations au moyen du site Web de l'ARC et du courrier électronique. Ces fonctionnalités donnent à l'ARC la possibilité d'informer les préparateurs de déclarations de revenus de tout changement survenu, du calendrier des mises à jour, des échéances de production, de l'état d'admissibilité des demandeurs et d'autres sujets dignes d'intérêt.

L'ARC s'est rendu compte que certains déclarants par voie électronique ne reçoivent pas les messages parce que leur ordinateur considère les courriels entrants de l'adresse de la TED comme des pourriels et les achemine vers un dossier de courriel indésirable, ou encore les pare-feu peuvent être configurés de telle manière qu'ils empêchent la réception de ces messages.

Les préparateurs de déclarations de revenus devraient vérifier à leur logiciel de communication pour s'assurer que les filtres de pourriel, boîtes de réception de pourriel et pare-feu, entre autres, ne sont pas configurés pour rejeter les messages de la TED.

Précisions sur le renouvellement par rapport à la nouvelle inscription

• Rappel : Vous avez besoin d'un seul numéro de la TED pour transmettre les déclarations de revenus de vos clients.
• Vérification si l'inscrit a déjà un numéro de la TED
• Renouvelez votre inscription, ne vous réinscrivez pas!
• Vous avez perdu vos numéros ou vos mots de passe? Appelez le bureau d'aide de la TED.
• Les nouveaux utilisateurs de la TED peuvent s'inscrire à www.ted.arc.gc.ca et cliquez sur "Nouvelle inscription" dans la barre de menus situé à gauche de l'écran.

Vous n'avez besoin que d'un numéro de la TED d'une année à l'autre. Seules les entreprises de préparation de déclarations de revenus qui sont établies à plus d'un endroit doivent se procurer de multiples numéros de la TED. Si c'est votre cas, n'oubliez pas de remplir une demande de renouvellement distincte pour chaque numéro de la TED.

Les utilisateurs de la TED qui ont déjà un numéro de la TED doivent renouveler leur inscription et non se réinscrire, sauf dans l'un des cas suivants :

• l'entreprise est vendue;
• un changement se produit touchant la structure organisationnelle de l'entreprise, la composition d'une société de personnes ou les détenteurs de la participation majoritaire;
• des succursales ou des bureaux de gestion sont ouverts à de nouveaux endroits;
• la raison sociale ou le nom commercial change;
• il y a un changement concernant les associés ou les dirigeants de l'entreprise.

Si vous avez perdu votre numéro ou votre mot de passe de la TED, n'envoyez pas une nouvelle demande. Communiquez plutôt avec votre bureau d'aide de la TED pour obtenir de l'aide.